La régulation en marche. Comme tous les grands pays du monde, la Turquie renforce sa réglementation sur les cryptomonnaies avec deux nouveaux documents publiés par le Capital Markets Board (CMB) le 13 mars. Ces textes imposent des exigences strictes aux fournisseurs de services d’actifs numériques (CASP), tels que les exchanges et les services de garde, pour obtenir une licence et opérer dans le pays.
- La Turquie a renforcé sa réglementation sur les cryptomonnaies avec deux nouveaux documents publiés par le Capital Markets Board.
- Ces réglementations imposent aux fournisseurs de services d’actifs numériques des normes strictes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de gestion des risques.
Des exigences accrues pour les CASP
Les CASP devront se conformer à des normes rigoureuses en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et de gestion des risques. Ils devront notamment :
- Mettre en place une infrastructure de conformité et une équipe dédiée à la gestion des risques
- Surveiller les prix et signaler les activités suspectes
- Enregistrer des données détaillées sur les transactions, y compris celles annulées ou non exécutées
- Fournir des rapports réguliers au CMB sur leurs opérations
Ces mesures visent à protéger les investisseurs et à prévenir les fraudes dans un secteur en pleine expansion.
Une réglementation inspirée de l’Europe et des États-Unis
La Turquie s’aligne ainsi sur les standards internationaux en matière de régulation crypto. Le nouveau cadre juridique s’inspire notamment des approches adoptées par l’Union européenne avec le règlement MiCA et par la SEC américaine.
Le CMB a désormais la responsabilité de délivrer les licences aux CASP et de contrôler leur conformité aux lois nationales et internationales. Les fournisseurs de services doivent respecter des critères stricts concernant leur capital, leur gouvernance, leurs actionnaires et leurs dirigeants.
La Turquie, qui compte parmi les pays où l’adoption des cryptomonnaies est la plus forte, veut encadrer ce marché pour éviter les dérives et les abus. Le gouvernement avait déjà introduit des règles AML en décembre 2024, obligeant les utilisateurs à s’identifier pour les transactions supérieures à 15 000 livres turques (environ 409 dollars).
Avec ces nouvelles règles, la Turquie se positionne comme un acteur majeur de la régulation crypto, tout en favorisant l’innovation et la compétitivité de son écosystème numérique.
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