“J’ai essayé de déclarer mes impôts crypto avec le sourire, ils préfèrent un chèque” (Jean Yanne) – On va pas se raconter d’histoire, il est très facile d’ouvrir un compte sur une plateforme et d’acheter quelques cryptomonnaies. Un petit KYC par ci, un petit virement par là et vous voici dans le monde merveilleux de la crypto ! Et vas-y que j’achète, que je revends, au grès des tendances je fais même quelques bénéfices et je nage dans l’insouciance numérique. Mais quand vient le printemps et que les cerisiers sont en fleurs, une petite musique arrive à vos oreilles et votre légèreté disparaît soudainement. Telle Blanquette dans la montagne, il est temps maintenant d’être sérieux et d’écouter l’appel de la vallée : vous devez faire votre déclaration d’impôts.
Le Journal du Coin et le Trading du Coin vont tout faire pour vous simplifier les choses et vous accompagner dans cette démarche. Tout d’abord, nous verrons ensemble quelles obligations légales s’imposent à vous. Puis nous verrons, en fin d’article, en quoi le Trading du Coin peut concrètement vous aider.
Crypto ou pas, je dois déclarer aux impôts mes comptes à l’étranger
Vous êtes dans l’obligation de déclarer les comptes ouverts, clos, détenus ou utilisés pendant l’année écoulée et qui sont domiciliés à l’étranger. Ne sont donc pas concernées, les plateformes françaises comme Justmining, Feelmining, CoinHouse ou encore Paymium.
Un compte d’actifs à l’étranger, qu’est-ce donc que cela ?
Un compte à l’étranger est considéré ouvert lorsque vous possédez des cryptos sur une plateforme qui n’est pas en France, que ce soit :
Celles où l’on vérifie votre identité à l’inscription (KYC)D’autres où l’on ne vérifie pas votre identitéCelles où l’on ne peut pas déposer de monnaie traditionnelle (monnaie dîtes FIAT)Même celles où vous n’avez rien déposé après vous y être inscrit
Exemple de plateformes (liste non-exhaustives)
Comment déclarer mes comptes aux impôts?
La déclaration des comptes d’actifs numériques doit être faite en même temps que la déclaration de revenus. Il suffit de compléter le formulaire Cerfa 3916-BIS pour chaque compte détenu et de la joindre à votre déclaration annuelle. Il est important de comprendre qu’on doit remplir un formulaire par plateforme. Vous aurez besoin de divers renseignements sur votre exchange préféré comme l’adresse, la date d’ouverture mais rien de bien compliqué ne vous inquiétez pas.
Quels sont les risques si je ne le fais pas ?
Si la plateforme propose de la monnaie fiat traditionnelle je risque une amende de 1500€ par compte non déclaré.Si la plateforme ne propose que des actifs numériques je risque une amende de 750€ par compte non déclaré.
Remarques et commentaires :
Et mes “hardware” wallet type clé Ledger ? Officiellement ils ne constituent pas un compte à l’étranger. Mais si vous avez fait des échanges de cryptos avec de la monnaie traditionnelle, vous pourriez être amené à la déclarer.
La déclaration était la partie simple de l’article. C’est maintenant que les choses se compliquent. On s’accroche, on respire un bon coup et on y va !
Je dois déclarer les transactions effectuées dans l’année
Vous êtes dans l’obligation de déclarer toutes les transactions, les plus-values et les moins-values de l’année N-1 impliquant de la monnaie fiat traditionnelle.
Qu’est-ce qu’une transaction ?
Pour rappel, les services fiscaux appellent une “transaction” tout échange de crypto-actifs vers une monnaie fiat traditionnelle. Ne sont donc pas concernés :
les virements en cryptomonnaies d’une plateforme vers une autreles versements en monnaie fiat traditionnelle de votre banque vers une plateformeles échanges et “swaps” d’une cryptomonnaie vers une autre cryptomonnaie (même stablecoin)
Que sont ces plus-values crypto à déclarer aux impôts ?
Si vous échangez des cryptomonnaies vers une monnaie traditionnelle pour moins de 305€ dans l’année vous n’êtes pas concernés par la déclaration de transaction.
Au-delà de cette somme, Il faut déclarer toutes les plus-values, aussi faibles soient-elles, ainsi que les différentes transactions qui ont mené à cette plus-value.
Comment calculer mes plus-values ?
Je vous pose d’abord le calcul, on en parle après :
Remarques diverses :
Vous devez faire ce calcul pour chaque transaction.Les frais de change et de trading sont déjà inclus dans le calcul car une plus-value signifie que vous avez déjà soustrait les frais.
Cas particuliers
« Et si j’ai acheté mes cryptos il y a des années et que je les revends que maintenant ? ». C’est à vous de tenir un journal de bord de vos transactions pour connaître le prix d’achat.« Et si j’ai utilisé la carte Visa/Mastercard de ma plateforme ? ». Cela rentre dans le calcul de la plus-value car il y a bien un passage vers une monnaie traditionnelle.« Et le cashback de ma carte de plateforme ? ». Idem, c’est pris en compte dans le calcul et doit donc être déclaré.
Comment faire pour déclarer les transactions ?
La déclaration se fera juste après la déclaration de compte à l’étranger avec le formulaire CERFA N°2086.
Si plus-value il y a, reportez-la sur la case 3AN du formulaire 2042-CSi vous notez une moins-value, reportez-la sur la case 3BN du formulaire 2042-C
N’oubliez pas de cocher la case 8UU pour les comptes détenus à l’étranger.
Maintenant que vous avez bien compris comment déclarer vos plus-values, il est temps de déterminer à quel régime fiscal vous êtes soumis.
Quel est mon régime fiscal ?
Ici, les réponses apportées resteront vagues car la loi elle-même ne s’est pas adaptée aux nouveaux comportements.
Activité occasionnelle ou habituelle ?
Cette distinction a été inscrite dans la loi mais plusieurs paramètres sont à considérer : la fréquence des transactions, la durée entre l’achat et la revente ou encore le nombre de transactions au total. Mais si vous vous posez la question, il y a des chances que vous releviez d’une activité habituelle.
En quoi le Trading du Coin peut-il m’aider ?
Le Trading du Coin s’apprête à lancer deux nouvelles Masterclass intitulées CryptoTax. Il y a deux formules au choix : Standard à 497€ et Avancé à 997€.
Si vous avez effectué des dizaines ou des centaines de transactions dans l’année, vous allez avoir besoin d’un coup de main pour remplir votre déclaration d’impôt ! Alors certes il existe des sociétés qui le font pour vous mais n’est-il pas temps d’apprendre à le faire soi-même ?
Les objectifs de ces Masterclass sont :
Connaître l’ensemble des exigences fiscales en matières d’actifs numériquesDéclarer correctement vos comptes, transactions et plus-valuesReconnaître les régimes d’impositions et de venir à bout des formalités administratives
En plus de vous guider pas-à-pas dans vos démarches fiscales, vous bénéficiez :
d’un accès à la formation en vidéode l’accès à un logiciel de calcul automatique de plus-valuesd’un PDF récapitulatifd’une aide à la déclaration des comptes et des transactionsd’un rapport fiscal complet et de l’aide d’un avocat spécialiséde divers services personnalisés et d’un support client prioritaire
Voilà on a fait le tour de vos obligations, et le moins qu’on puisse dire c’est que c’est touffu. L’expression “pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?” sied à ravir à notre chère administration française ! Que vous soyez débutant ou trader confirmé, l’étape de la déclaration est inévitable et il est temps pour vous d’en apprendre les subtilités. Préparez votre autonomie en prenant un temps d’avance sur tout le monde. Prenez le taureau par les cornes en attendant le retour du bullrun. Pensez à l’outil de survie fiscale du moment : CryptoTax, par le trading du Coin
Le Trading du Coin fait partie de la grande famille du Journal du Coin. C’est pourquoi, chers lecteurs, nous vous offrons une réduction de 20% sur votre Masterclass avec le code MCCFJDC20.
L’article CryptoTax : L’outil crypto ultime pour déclarer ses impôts est apparu en premier sur Journal du Coin.
