Les combats se poursuivent. La déclaration faite par Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC), suite à son approbation (à contre-cœur) de 11 ETF Bitcoin au comptant ne laissait aucun doute : lui et son institution allaient continuer leur guerre contre les cryptomonnaies. Le lendemain même, le 11 janvier 2024, la SEC a ainsi renouvelé son attaque contre Ripple.
Gary Gensler continue son harcèlement judiciaire contre Ripple
La Commission des valeurs mobilières des États-Unis cherche toujours à obtenir des sanctions et amendes pour l’émission du XRP, qu’elle considère toujours comme une security non enregistrée – malgré ses nombreuses défaites judiciaires en la matière.
La SEC a ainsi déposé une nouvelle demande auprès de la Cour du district Sud de New York, dans lequel la société Ripple Labs se voit encore demander des documents supplémentaires par la SEC.
Ripple est ainsi enjointe à produire deux types de documents additionnels : ses états financiers (financial statements) pour les années 2022 et 2023 d’une part, et ses contrats postérieurs à la plainte de la SEC et concernant « ventes institutionnelles » d’autre part.
Extrait de la nouvelle demande de la SEC contre Ripple. – Source : storage.courtlistener.com
L’émetteur du XRP demande 2 jours de plus pour répondre à cette nouvelle attaque de la SEC
Alors que Ripple n’avait que jusqu’au mercredi 17 janvier pour répondre à cette demande déposée le 11 janvier, la société crypto a demandé 2 jours ouvrés supplémentaires à la juge Sarah Netburn.
Ainsi, l’émetteur du XRP aurait jusqu’au vendredi 19 janvier pour préparer sa contre-attaque, car Ripple ne souhaite pas – en résumé – avoir à transmettre toute cette paperasse sur le seul désir de la SEC.
Stuart Alderoty, le directeur juridique (CLO) de Ripple, n’y était d’ailleurs pas allé de main morte pour décrire « les agressions » du régulateur étasunien et de sa Commission contre le secteur crypto, à la suite de leur approbation (capitulation) sur les ETF Bitcoin.
« Le combat à mort (battle royal) de Gary Gensler contre la crypto a transformé la SEC en une caricature à laquelle le public, les décideurs politiques et les juges ne doivent pas faire confiance. »
Stuart Alderoty, CLO de Ripple
Car malgré des commissaires beaucoup moins sectaire que Gary Gensler – comme la commissaire Hester Peirce, favorable à l’innovation – la Securities and Exchange Commission reste pour l’instant une machine de guerre braquée contre le secteur des crypto-actifs. Mais ce dernier, après sa victoire sur les ETF spot de Bitcoin, compte bien remettre le couvert contre la SEC, avec des ETF Ethereum au comptant en mai prochain.
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