Dernière ligne droite pour le secteur crypto US ? Depuis son arrivée à la Maison-Blanche, le président Donald Trump a signé plusieurs textes en faveur de Bitcoin et des cryptos , dont le GENIUS Act sur les stablecoins. Mais ce n’est pas tout. Car deux comités clés du Sénat américain ont programmé des auditions le 15 janvier 2026 pour examiner et voter sur une législation majeure visant à structurer le marché des cryptomonnaies.
- Bien que le président Trump ait déjà signé plusieurs textes en faveur des cryptomonnaies, la clarté réglementaire sur les actifs numériques continue de s’améliorer aux USA.
- Deux comités clés du Sénat américain se préparent à faire avancée une législation sur la structuration du marché des cryptos.
Des avancées et davantage de clarifications en vue au Sénat US pour le secteur crypto
Au Sénat des États-Unis, le Comité Bancaire, présidé par le sénateur républicain Tim Scott, et le Comité de l’Agriculture, qui supervise la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), vont tous les deux organiser des auditions le jeudi 15 janvier prochain, en vue de faire avancer la législation américaine sur la structuration du marché des actifs numériques.
L’objectif principal de ces projets de loi est de clarifier la répartition des compétences entre les régulateurs de la CFTC et ceux de la SEC (Securities and Exchange Commission) en matière de régulation des crypto-actifs.
Un chemin législatif long, mais qui semble toucher à sa fin
Les textes qui seront discutés respectivement par les deux comités diffèrent l’un de l’autre cependant, comme le rapporte notamment The Block. En effet, là où le Comité Bancaire introduit le concept « d’ancillary assets » (actifs accessoires) pour identifier les cryptos non considérées comme des titres financiers (securities), de son côté, le Comité de l’Agriculture propose d’accorder de nouveaux pouvoirs à la CFTC, bien que certains points restaient en suspens fin 2025.
Si les deux comités approuvent leurs versions respectives, celles-ci seront harmonisées avant un vote en séance plénière au Sénat. Une adoption finale permettrait un alignement avec la loi déjà votée par la Chambre des représentants, à savoir le CLARITY Act, ce qui ouvrirait la voie à une signature par le président Trump pour une entrée en vigueur.
Parmi les sujets sensibles qui pourraient émerger lors de ces auditions figure le traitement des stablecoins à rendement (yield-bearing stablecoins), auxquels s’opposent les banques traditionnelles, qui craignent une concurrence et une fuite de « leurs » dépôts bancaires (enfin ceux de leurs clients plutôt). La semaine prochaine s’annonce donc décisive pour l’avenir de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis.
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