This the end. C’est la fin d’un feuilleton judiciaire qui aura duré plus de trois ans. Selon les informations de Bloomberg, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis aurait décidé de retirer son appel dans l’affaire qui l’oppose à Ripple Labs concernant la classification du XRP en tant que titre financier non enregistré. Cette décision marque une victoire majeure pour Ripple et pourrait avoir des implications significatives pour l’ensemble de l’industrie crypto.
- La SEC a retiré son appel contre Ripple Labs, marquant une victoire historique pour l’entreprise.
- La décision pourrait avoir des implications significatives pour l’industrie crypto, en agissant comme un précédent pour des affaires similaires.
Une bataille judiciaire de longue haleine
La SEC avait initialement poursuivi Ripple en décembre 2020, affirmant que la société avait levé 1,3 milliard de dollars via une offre de titres non enregistrée en vendant son jeton natif, le XRP. Ripple a toujours nié ces accusations, soutenant que le XRP ne devrait pas être considéré comme un titre financier.
En juillet 2023, un juge fédéral a ensuite statué en faveur de Ripple, concluant que les ventes de XRP sur les plateformes d’échange ne constituaient pas une offre de titres. Cependant, la SEC a fait appel de cette décision, prolongeant ainsi la bataille judiciaire.
Un soulagement pour Ripple et l’industrie crypto
La décision de la SEC de retirer son appel est une victoire pour Ripple, qui a dépensé des millions de dollars en frais juridiques pour se défendre contre les accusations de l’agence. Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a déclaré que la décision de la SEC était « un pas dans la bonne direction » pour l’industrie crypto :
« Nous sommes heureux que la SEC ait finalement reconnu que le XRP n’est pas un titre. Cela crée un précédent important pour l’industrie et nous espérons que cela encouragera d’autres entreprises à continuer d’innover aux États-Unis. »
Évidemment, cette décision pourrait également avoir des répercussions sur d’autres affaires similaires impliquant la SEC et des entreprises cryptos.
La décision de la régulation américaine de retirer son appel dans l’affaire Ripple est une victoire pour l’entreprise et un soulagement pour l’ensemble de l’industrie crypto. Alors que la régulation des cryptomonnaies continue d’évoluer aux États-Unis, cette affaire pourrait servir de précédent pour d’autres litiges semblables à l’avenir.
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