Une SEC qui change d’avis ? La semaine dernière, la nouvelle direction de la SEC a fait savoir qu’elle envisageait de créer une « exemption à l’innovation » pour permettre le développement de la tokenisation. Et aujourd’hui, on apprend que l’agence de régulation américaine serait en train de réfléchir à un standard de token basé sur Ethereum pour soutenir l’émission conforme et le transfert de valeurs mobilières tokenisées.
- La SEC a envisagé de créer une « exemption à l’innovation » pour favoriser la tokenisation.
- Des discussions ont eu lieu sur l’utilisation du standard ERC-3643 pour les valeurs mobilières tokenisées.
La SEC envisage d’utiliser le standard ERC-3643…
Selon certains participants à la réunion en question, la Securities and Exchange Commission (SEC) aurait donc rencontré des acteurs du secteur de la blockchain pour discuter d’un standard de token qui permettrait l’émission et le transfert de valeurs mobilières tokenisées. La Force opérationnelle sur la cryptomonnaie [Task Force] de la SEC aurait ainsi discuté avec des organisations liées à Ethereum comme l’ERC-3643 Association, Chainlink Labs, l’Enterprise Ethereum Alliance et la Linux Foundation.
Plus précisément, il s’agirait d’utiliser le standard ERC-3643 et le cadre de conformité de Chainlink appelé Automated Compliance Engine (ACE) pour répondre aux exigences réglementaires de la SEC. Pour rappel, l’ERC-3643 est un standard de token qui vise à devenir la base des marchés de capitaux conformes sur le réseau Ethereum et ACE est un cadre basé sur des smart contracts pour les actifs tokenisés comme les valeurs mobilières ou les real-world assets (RWA).
… pour les valeurs mobilières tokenisées sur Ethereum
Selon Dennis O’Connell, le président de l’ERC-3643 Association, la SEC aurait montré un changement notable de ton et d’approche au cours de la réunion par rapport aux années précédentes :
« La Task Force était très accueillante, engagée et motivée pour amener les États-Unis dans le leadership. »
Dennis O’Connell, président de l’ERC-3643 Association – Source : Cointelegraph
Le patron de l’ERC-3643 Association a également déclaré que la SEC avait fait preuve d’une ouverture envers les normes dirigées par l’industrie. Enfin, il a précisé que les représentants de l’industrie avaient fait des propositions sur tous les éléments clés d’un cadre réglementaire pour les valeurs mobilières tokenisées, y compris « l’identité, la conformité, le registre et le contrôle ».
Si la SEC venait à autoriser l’utilisation du standard ERC-3643 pour les valeurs mobilières tokenisées, ce serait une excellente nouvelle pour le secteur de la cryptomonnaie et cela confirmerait le changement de cap de la nouvelle direction de l’agence qui semble vouloir accompagner le secteur plutôt que de le combattre.
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