Make crypto great again. Le Clarity Act du Sénat américain pourrait bien redéfinir le paysage réglementaire des cryptomonnaies en accordant à des tokens comme XRP, Solana et Dogecoin le même statut que Bitcoin et Ethereum. Selon un projet de loi dévoilé par le président de la commission bancaire du Sénat, Tim Scott, ces cryptos pourraient être classées comme des « actifs non accessoires », les exemptant ainsi des règles strictes de la SEC sur les valeurs mobilières.
- Le Clarity Act du Sénat américain a proposé une classification innovante pour certaines cryptomonnaies, les considérant comme des « actifs non accessoires ».
- Cette classification pourrait ouvrir la voie à une adoption institutionnelle plus large en exemptant certaines cryptos des règles strictes de la SEC.
Une nouvelle catégorie pour les cryptos ?
Le Clarity Act propose une classification innovante pour certaines cryptomonnaies, les désignant comme des « actifs non accessoires ». Concrètement, cela signifie que si un token est inclus dans un produit financier réglementé, comme un ETF (Exchange-Traded Fund), il ne sera pas considéré comme une valeur mobilière. Cette distinction est cruciale car elle détermine si un actif tombe sous la juridiction de la SEC (Securities and Exchange Commission) et ses exigences de divulgation.
Selon le texte du projet de loi, une crypto est considéré comme non accessoire « si, au 1ᵉʳ janvier 2026, des unités de ce token étaient l’actif principal d’un produit négocié en bourse […] coté et négocié sur une bourse nationale ». En d’autres termes, si une cryptomonnaie est incluse dans un ETF d’ici 2026, elle pourrait bénéficier de cette nouvelle classification.
Cette disposition pourrait donc s’appliquer à des cryptomonnaies comme XRP, Solana, Litecoin, Hedera, Dogecoin et Chainlink, leur accordant un statut réglementaire similaire à celui de Bitcoin et Ethereum.
Un impact majeur pour les investisseurs institutionnels en crypto
Bien que cette nouvelle puisse sembler technique, elle a des implications majeures pour les investisseurs institutionnels. En effet, ces derniers sont souvent limités par des contraintes réglementaires qui les empêchent d’investir dans des actifs considérés comme des valeurs mobilières non enregistrées. En classant ces cryptomonnaies comme des actifs non accessoires, le Clarity Act pourrait ouvrir la voie à une adoption institutionnelle beaucoup plus large.
« Si cette disposition survit dans le projet de loi final, l’impact immédiat serait moins sur les prix et plus sur la conformité », a déclaré Jordan Jefferson, fondateur de DogeOS. « Un chemin statutaire plus clair peut élargir l’ensemble des institutions autorisées à s’engager ».
Le projet de loi reflète également un changement plus large vers une réglementation des cryptomonnaies basée sur la façon dont elles sont distribuées et utilisées dans des produits financiers réglementés. En d’autres termes, plutôt que de se concentrer uniquement sur la technologie sous-jacente, le législateur semble vouloir prendre en compte le contexte dans lequel ces actifs sont utilisés.
Ce projet de loi, bien qu’encore en phase de discussion, pourrait marquer un tournant dans la manière dont les cryptomonnaies sont perçues par le système financier traditionnel. En offrant une voie claire vers la conformité réglementaire, le Clarity Act pourrait bien être la clé qui débloquera l’adoption institutionnelle tant attendue pour des cryptos comme XRP, Solana et Dogecoin.
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