Adieu Monero ? La réglementation MiCA (Markets in Crypto Assets) de l’Union européenne n’est pas la seule à s’attaquer aux cryptomonnaies. Un autre texte, cette fois contre le blanchiment d’argent, pourrait bien mettre fin aux crypto-actifs dits « anonymes », comme Monero (XMR) ou Zcash (ZEC). Explications.
- L’Union européenne a décidé d’interdire les cryptomonnaies dites « anonymes » telles que Monero (XMR) et Zcash (ZEC) dans le cadre d’une nouvelle réglementation anti-blanchiment.
- La mise en œuvre de ces règles est prévue pour 2027, ciblant particulièrement les fournisseurs de services d’actifs numériques opérant dans plusieurs États membres.
Les tokens anonymes bientôt interdits par l’Union européenne ?
Comme le rapporte l’European Crypto Initiative, l’Union européenne serait sur le point d’imposer des règles anti-blanchiment (AML) qui interdiraient les cryptomonnaies dites « anonymes ».
Selon le Règlement anti-blanchiment (AMLR), les institutions de crédit, les institutions financières et les fournisseurs de services d’actifs numériques (CASP) seraient interdits de gérer des comptes anonymes ou des cryptomonnaies préservant la confidentialité, telles que Monero (XMR) et Zcash (ZEC).
Le règlement fait partie d’un cadre plus large de lutte contre le blanchiment d’argent, qui comprend les comptes bancaires et de paiement, les livrets et les coffres-forts, les « comptes d’actifs cryptographiques permettant l’anonymisation des transactions » et les « comptes utilisant des pièces améliorant l’anonymat ».
Une mise en œuvre prévue pour 2027
Selon Vyara Savova, responsable principal des politiques à l’Initiative européenne sur les cryptomonnaies (EUCI), la mise en œuvre de ces mesures devrait intervenir d’ici 2027.
Dans le cadre de ce nouveau cadre réglementaire, les CASP opérant dans au moins six États membres seront soumis à une surveillance directe en matière de lutte contre le blanchiment d’argent.
Lors de la phase initiale, l’AMLA prévoit de sélectionner 40 entités, avec au moins une entité par État membre, selon le manuel AML de l’EUCI. Le processus de sélection devrait débuter le 1er juillet 2027.
L’AMLA utilisera des « seuils de matérialité » pour s’assurer que seules les entreprises ayant « une présence opérationnelle substantielle dans plusieurs juridictions sont prises en compte pour une surveillance directe ».
Ces seuils incluent un « minimum de 20 000 clients résidant dans l’État membre hôte » ou un volume total de transactions supérieur à 50 millions d’euros.
L’Union européenne semble vouloir mettre un terme aux cryptomonnaies anonymes, mais il est difficile de savoir si cela sera possible. En effet, même si les fournisseurs de services d’actifs numériques (comme les exchanges) ne peuvent plus proposer ces cryptos, rien n’empêchera les particuliers de continuer à les utiliser entre eux. Surtout si c’est pour échapper à une réglementation trop contraignante.
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