La nouvelle donne de la SEC. Depuis le changement de patron au sein de la Securities and Exchange Commission (SEC), sa politique est devenue infiniment plus favorable à Bitcoin et aux cryptomonnaies. En effet, Paul Atkins a rapidement mis en place une nouvelle approche réglementaire destinée à accompagner la jeune classe d’actifs, plutôt que de tenter de l’asphyxier comme son prédécesseur anti-crypto Gary Gensler. Une dynamique qui vient de donner lieu à un discours important, dont le but était de définir les rares cas de figure sous lesquels la SEC compte intervenir dans le domaine des cryptomonnaies.
- La SEC, sous la direction de Paul Atkins, a adopté une approche bien plus favorable aux cryptomonnaies, contrastant avec l’ère de Gary Gensler.
- Paul Atkins a clarifié que la plupart des cryptomonnaies, comme le BTC, l’ETH, et le SOL, échappent à la juridiction de la SEC, la seule exception étant les valeurs mobilières tokenisées (comme les actions tokenisées).
Paul Atkins précise sa « nouvelle approche réglementaire » pro-innovation
Paul Atkins, le nouveau patron de la Securities and Exchange Commission, semble bien décidé à continuer le changement radicalement de politique au sujet des cryptomonnaies. Une volonté réaffirmée encore tout récemment, à l’occasion d’un discours dont le but était de préciser les objectifs de cette nouvelle approche réglementaire.
Lors de la Ninth Annual Fintech Conference de la Fed régional de Philadelphie, le président de la SEC à souhaiter faire un point le plus clair possible sur les cryptomonnaies considérées comme des valeurs mobilières (securities). Cequi constitue déjà en soi un sacré contraste avec son prédécesseur Gary Gensler, que Paul Atkins semble tacler au passage sur X. Regardez l’extrait qu’il choisit de son discours :
« Dans une société libre, les règles qui régissent la vie économique devraient être connues, raisonnées et dûment circonscrites. Lorsque nous étirions les lois sur les valeurs mobilières au-delà de leur portée appropriée, lorsque nous traitions chaque innovation comme présumée suspecte, nous nous égarions de ce principe fondamental. [À l’inverse,] lorsque nous reconnaissons les limites de notre autorité, lorsque nous admettons que les contrats d’investissement peuvent prendre fin et que les réseaux [blockchains] peuvent se tenir sur leurs propres mérites, nous l’honorons. »
Paul Atkins, président de Securities and Exchange Commission des États-Unis
Quels tokens sont des valeurs mobilières du point de vue de la SEC ?
La question est donc : quels cryptos/tokens doivent être considérés comme des securities ? C’est-à-dire, comme des actifs numériques dont la promesse de valeur future dépend des efforts de gestion d’une tierce partie.
Pour Paul Atkins, c’est déjà une définition qui NE concerne PAS les cryptomonnaies « liées à un réseau blockchain fonctionnel et décentralisé ». Comme par exemple le BTC pour Bitcoin, l’ETH pour Ethereum, le SOL pour Solana, etc. Dans le même temps, Paul Atkins exclut également les jetons de collection numérique que sont les NFT (les tokens non fongibles) et autres outils numériques. C’est-à-dire les actifs numériques qui fournissent une fonction pratique, comme un billet, une adhésion ou un badge.
Dans les faits, la majorité des cryptomonnaies en circulation ne tombent pas sous la juridiction de la SEC (l’exact inverse de ce que prétendait la précédente présidence). Toutefois, Paul Atkins précise que les valeurs mobilières tokenisées – c’est-à-dire les représentations de valeurs mobilières déjà réglementées par la SEC (comme des actions d’entreprises) qui se négocient on-chain – resteront sous la juridiction du régulateur US.
Le nouveau patron de la SEC souhaite recentrer son action sur les valeurs mobilières, et dans ce cadre, les cryptomonnaies semblent donc très peu concernées, sauf dans des cas d’évidence comme pour les actions tokenisés, qui sont simplement des securities numérisées sur blockchains (tokenisation RWA). Paul Atkins déclare que « si la formation de capital doit continuer à être supervisée par la SEC, nous ne devrions pas freiner l’innovation et le choix des investisseurs ».
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