Fin des hostilités. Un an après le retour de Donald Trump à la Maison-Blanche, le paysage réglementaire de la crypto aux États-Unis est méconnaissable. Sous l’impulsion du nouveau président de la SEC, Paul Atkins, et de la commissaire Hester Peirce, l’agence a mis fin à sa politique de « régulation par l’exécution ». Le retrait récent de la plainte contre Gemini Earn marque d’ailleurs une étape symbolique de ce virage à 180 degrés, illustrant la volonté de l’administration de clore les litiges hérités de l’ère Gensler.
- Donald Trump a transformé radicalement le paysage réglementaire des actifs numériques aux États-Unis en seulement un an, marquant un tournant historique.
- La SEC, sous la nouvelle direction de Paul Atkins, a abandonné 18 dossiers majeurs, illustrant une approche pragmatique et innovante face aux technologies décentralisées.
Le grand ménage : Gemini et 17 autres dossiers crypto abandonnés
La nouvelle direction de la SEC a donc entrepris un dégonflage massif des poursuites judiciaires, et le cas le plus emblématique reste celui de Gemini Trust Company. La SEC a ainsi déposé une demande de non-lieu après que les investisseurs du programme Earn ont été remboursés intégralement en nature (en cryptoactifs) via la procédure de faillite de Genesis.
Ce dénouement met fin à une bataille juridique entamée début 2023 sur la nature des produits de prêt à haut rendement. Au total, ce sont pas moins 18 dossiers majeurs qui ont été classés ou abandonnés en 2025. Cette liste inclut des enquêtes ou des poursuites contre des piliers de l’industrie crypto tels que Coinbase, Binance, Kraken, Ripple, ou encore Uniswap.
La plupart de ces dossiers portaient sur des services de staking, l’enregistrement de jetons ou les infrastructures de portefeuilles numériques. Pour les observateurs, ce retrait massif signale que la SEC privilégie désormais la clarté juridique à la confrontation systématique.
Une nouvelle doctrine axée sur l’innovation et le préjudice réel
Le changement de posture de l’agence se traduit par une approche de l’exécution beaucoup plus sélective et basée sur les risques. Au lieu de mener des batailles juridiques globales contre des protocoles décentralisés, la SEC se concentre désormais sur les cas où un préjudice direct pour l’investisseur est démontré ou lorsqu’un risque systémique non résolu subsiste.
Ce recalibrage stratégique vise à restaurer la compétitivité économique des États-Unis en reconnaissant que l’application stricte des lois sur les valeurs mobilières des années 1930 n’est pas toujours adaptée aux technologies décentralisées. Cette transition a été largement facilitée par l’adoption du GENIUS Act, qui a apporté la certitude réglementaire tant réclamée par le secteur.
En formalisant les règles du jeu, le législateur a ainsi mis fin à une demi-décennie d’incertitude sur la manière dont les tribunaux allaient trancher les litiges techniques. L’agence signale ce faisant qu’elle dispose désormais d’une plus grande discrétion pour appliquer le cadre législatif, privilégiant le dialogue et les exemptions pour l’innovation plutôt que la répression qui avait poussé de nombreux projets à s’expatrier.
En douze mois, la SEC est donc passée du statut d’opposant frontal à celui de régulateur pragmatique. En abandonnant les poursuites contre des entreprises comme Gemini ou Coinbase, l’administration Trump affirme que la priorité est désormais la « ré-industrialisation numérique » du pays. L’objectif affiché par Paul Atkins est clair : faire des États-Unis le leader mondial de l’innovation financière en offrant un cadre stable et prévisible aux entrepreneurs du Web3.
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