Si vous essayez de suivre l’évolution des lois crypto aux États-Unis, vous avez sans doute l’impression de regarder un match de tennis où la balle change de forme toutes les cinq minutes. Entre les commissions qui se disputent et les entreprises qui claquent la porte, voici ce qu’il faut comprendre de la situation actuelle au Sénat.
- La Commission de l’Agriculture du Sénat a pris les rênes de la législation sur le Bitcoin, considéré comme une « matière première numérique ».
- Un contraste inquiétant persiste entre l’avancée de la Commission de l’Agriculture et l’inertie de la Commission Bancaire, menaçant l’harmonie législative.
- Coinbase a provoqué un choc en se retirant des négociations, suscitant la colère de la Maison-Blanche et précipitant une régulation potentiellement plus stricte.
La Commission de l’Agriculture : Le chef d’orchestre inattendu
On pourrait se demander pourquoi des spécialistes de l’agriculture se mêlent de blockchain. Aux États-Unis, c’est une question de hiérarchie : la Commission de l’Agriculture du Sénat supervise la CFTC (le régulateur des matières premières comme le blé ou le pétrole).
Comme le Bitcoin est considéré juridiquement comme une « matière première numérique », c’est cette commission qui mène la danse législative face à une CFTC qui déplore un manque de moyen.
Et, dans ce contexte, le président de cette commission, John Boozman, vient de décider de passer à l’étape supérieure : le « markup » prévu mardi prochain. C’est le moment crucial où les sénateurs votent pour valider ou modifier le texte avant qu’il ne soit présenté à l’ensemble du Sénat. Le problème ? Il avance sans l’accord des Démocrates, ce qui rend la suite du parcours très incertaine.
Sénat vs Commission Bancaire : Un moteur à deux vitesses
Comprenons bien. Pour qu’une loi crypto soit solide, elle doit normalement passer par deux bureaux : l’Agriculture (pour les matières premières) et la Commission Bancaire (pour tout ce qui touche aux banques et à la protection des investisseurs). Le souci actuel est que la Commission Bancaire traîne les pieds.
Ce décalage crée un flou : on a un texte qui définit comment échanger des cryptos, mais qui ne règle pas encore tout à fait les questions bancaires. C’est un peu comme vouloir faire rouler une voiture alors que les roues et le moteur ne sont pas fabriqués dans la même usine. Sans cette harmonisation, le projet de loi risque de rester lettre morte ou d’être trop incomplet pour rassurer le marché.
L’ombre de Coinbase et la pression de la Maison-Blanche
De fait donc, l’équilibre fragile entre l’industrie et le régulateur semble vaciller outre-Atlantique. En choisissant de se retirer des négociations, Coinbase s’attire les foudres de la Maison-Blanche. Patrick Witt, conseiller aux actifs numériques, a fermement mis en garde la plateforme, arguant que ce refus de compromis pourrait précipiter l’adoption d’un cadre législatif bien plus coercitif.
Pourtant, au sommet de l’État, on s’impatiente. Depuis le forum de Davos, Donald Trump a déclaré vouloir signer ce cadre réglementaire « très bientôt ». Le président voit dans cette loi un moyen de libérer l’économie numérique, quitte à bousculer un Congrès encore très divisé. Le bras de fer ne fait donc que commencer : entre la volonté politique d’aller vite et les exigences techniques des acteurs du secteur, le chemin vers une régulation claire ressemble encore à une course d’obstacles. Affaire à suivre, sur Le Journal du Coin.
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