Innover en toute tranquillité ! Depuis la nomination de Paul Atkins à sa tête, la Securities and Exchange Commission (SEC) semble bien décidée à changer radicalement de stratégie. Une nouvelle dynamique qui passe par l’abandon de procédures abusives menées par le précédent président Gary Gensler, comme par exemple celles portées contre Ripple ou Coinbase. Tout récemment, le régulateur US vient de délivrer une lettre de non-intervention au projet crypto Fuse.
- La Securities and Exchange Commission a délivré une lettre de non-intervention au projet crypto Fuse, un DePIN basé sur Solana.
- Cette décision de la SEC témoigne d’une volonté d’accompagner l’innovation plutôt que de la réprimer, sous la nouvelle présidence de Paul Atkins.
Le projet DePIN Fuse obtient une lettre de non-intervention de la SEC
Dans un communiqué paru ce 24 novembre 2025, la Securities and Exchange Commission des États-Unis révèle avoir a émis une lettre de non-intervention en faveur de Fuse. Un projet basé sur Solana qui récompense les participants avec son jeton natif, le FUSE.
Cette décision signifie que la SEC ne prendra pas de mesures coercitives contre Fuse pour la distribution de son jeton, tant que celle-ci respecte les conditions décrites dans la demande du projet.
En effet, ce projet DePIN (réseau d’infrastructure physique décentralisé), qui est donc basé sur la blockchain SOL, avait déposé une demande en ce sens auprès du régulateur, afin de s’assurer que son jeton FUSE ne sera pas la cible d’une procédure réglementaire.
Sous Paul Atkins, la régulation veut accompagner l’innovation plutôt que l’étouffer
Selon un fil de discussion sur X de Rebecca Rettig, représentante légale de la plateforme d’infrastructure Solana MEV Jito Labs, a déclaré que de nombreux projets cryptos sollicitent des lettres de non-intervention.
Cela, afin d’obtenir plus de « clarté réglementaire », car une lettre de non-intervention offre une certaine garantie de ne pas faire l’objet de poursuites de la SEC pour violation des lois sur les valeurs mobilières (securities). C’est une sorte de « couverture réglementaire », comme l’explique Rebecca Rettig.
Évidemment, cela se limite au cadre précis d’émission de l’actif tel que transmis par les équipes d’un projet à la SEC. Toute divergence significative peut rendre cette lettre de non-intervention caduque, et entraîner potentiellement des poursuites si des violations des lois sur les securitiessont sont supposées.
La décision de la Securities and Exchange Commission d’émettre cette lettre de non-intervention pour le projet Fuse reste un signe très encourageant pour le secteur de Bitcoin et des cryptomonnaies. Elle montre que sous la nouvelle direction de Paul Atkins, la SEC souhaite adopter une approche pro-innovation : plus collaborative et beaucoup moins punitive envers les projets cryptos. Une meilleure compréhension et une régulation plus juste semblent désormais la norme chez les régulateurs US.
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