Breaking. Nous l’apprenons à l’instant. Le juge Torres en charge de l’affaire Ripple contre la Securities and Exchange Commission (SEC) a statué : XRP n’est pas une security.
Cette décision clôt un débat long de plusieurs années sur la classification des cryptomonnaies aux USA. Un débat qui a mis en exergue l’attitude parfois délétère de la SEC et de son patron Gary Gensler contre les cryptomonnaies et son industrie. On remarquera que le cours du XRP, la cryptomonnaie de Ripple, a explosé en quelques minutes après l’annonce tant attendue.
Des nuances restent de mise tout de même. Même si l’on sait maintenant que Ripple n’est pas une security, certaines conditions s’appliquent à cette classification. Le juge, expert au jeu du ni oui ni non a ainsi déclaré :
« Pour les raisons qui précèdent, la requête en jugement sommaire de la SEC est ACCORDÉE quant aux ventes institutionnelles, et autrement REFUSÉE (…) La requête des défendeurs en jugement sommaire est ACCORDÉE quant aux ventes programmatiques, aux autres distributions et aux ventes de Larsen et Garlinghouse, et REFUSÉE quant aux ventes institutionnelles.»
Retenons également que la décision n’est pour le moment pas établie et que les différents mécanismes de la justice américaine (appels et autres procès) rendront la décision lente à venir.
Cependant, alors que la course aux ETF Bitcoin fait rage, cette victoire pour Ripple met un peu de baume au cœur à tout un écosystème qui est parfois suspendu aux ordres et aux désirs du régulateur américain. Affaire à suivre.
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