Défaite d’une plainte surprise – Ripple (XRP) avait remporté début février 2022, une bataille importante dans son procès contre la SEC américaine, suite à la décision de la juge Analisa Torres d’autoriser la société à accéder des documents que l’agence ne souhaitait pas divulguer. Ce manque de fair-play de la part de la SEC pourrait finalement se retourner contre elle, à en croire un ancien cadre de l’institution.
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Une odeur de défaite pour la SEC : Ripple mettra-t-il fin au projet de réglementation de l’agence ?
Lors de son intervention du 22 février 2022 dans le podcast Thinking Crypto, Joseph Hall, ancien cadre de la SEC américaine, a émis des doutes quant à la capacité de l’agence à remporter son procès contre Ripple. Joseph Hall a notamment évoqué des incertitudes sur « ce que la SEC prévoit de prouver dans le litige XRP ».
Interview de Joseph Hall – Source : vidéo YouTube de Thinking Crypto
A titre de rappel, la Commission reproche à Ripple et à ses cofondateurs, Brad Garlinghouse et Christian Larsen, d’avoir vendu des XRP depuis 2013 sans en avoir informé l’agence, alors que cette dernière a finalement considéré la cryptomonnaie, environ 7 ans plus tard, comme un titre non enregistré. Pour remporter le procès, la SEC a essayé de prouver qu’il y a donc eu une fraude boursière.
Cette bataille judiciaire est particulièrement importante pour la Commission, car « tout leur projet de réglementation pourrait être fondamentalement arrêté s’ils perdent sur le fond de l’affaire », souligne Joseph Hall qui estime en même temps « qu’il y a une assez bonne chance que [la SEC] perde sur le fond ».
L’ancien cadre de la SEC a également discuté des irrégularités dans les procédures d’investigation de l’agence, la Commission n’ayant pas respecté ses obligations en matière de notification équitable, en omettant d’informer Ripple et ses cofondateurs qu’ils faisaient l’objet d’une enquête minutieuse :
« Je suis très favorable à cet argument. C’est un argument de base pour le respect de la procédure. Le réseau Ripple a fonctionné pendant des années avant le dépôt de dernière minute d’une plainte contre eux. »
L’avocat Jeremy Hogan qui suit de près l’affaire estime aussi que la défense de Ripple se basant sur cette absence de notification équitable pourrait lui permettre de gagner son bras de fer contre la SEC. Il a rappelé dans un tweet du 22 février 2022, l’existence d’un précédent dans l’affaire opposant l’agence à Library Credits (LBRY) en mars 2021. La SEC avait perdu faute de préavis équitable.
L’année 2022 débute vraiment sous les meilleurs auspices pour Ripple. La société a la faveur des pronostics judiciaires au détriment de la SEC. D’un point de vue financier, Ripple avait affiché publiquement en janvier 2022, une bonne santé financière à 200 millions de dollars en actions.
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