Pas d’accord ! Dans la courte histoire du secteur des cryptomonnaies le procès intenté par la SEC des États-Unis contre Ripple semble déjà provenir d’un autre âge. Pourtant, cette affaire débutée en 2020 n’a toujours pas trouvé de conclusion favorable. En effet, les responsables de ce projet historique sont bien décidés à ne pas céder. Cela face à une instance de régulation en quête d’amendes records à encaisser. Car, après des années de recours et autres coups de pression réglementaires, une paix à 2 milliards de dollars a finalement été proposée pour clore le dossier XRP en mars dernier. Une nouvelle « preuve d’intimidation » refusée en bloc il y a quelques heures par le directeur juridique de Ripple.
Ripple vs SEC : le rapport de force continue
À force de faire face à la SEC des États-Unis, le projet Ripple finit presque par être plus connu pour cette procédure que pour les cas d’usage qu’il souhaite mettre en place. D’autant plus dans un écosystème en pleine évolution, au sein duquel les systèmes financiers finissent pas créer leurs propres solutions internes associés au secteur des cryptomonnaies.
Une situation complexe à l’origine d’une exaspération chronique de son fondateur et actuel PDG, Brad Garlinghouse. Mais cela ne l’empêche pas de poursuivre le développement de Ripple, avec le récent lancement d’un stablecoin dont l’apparition ne devrait certainement pas permettre de simplifier sa situation réglementaire. Mais est-il possible de faire vraiment pire ?
Le rapport de force entre Ripple et la SEC semble parti pour durer encore
Car le procès de la SEC intenté contre Ripple traine très clairement en longueur. Cela même si le projet crypto a remporté plusieurs victoires importantes contre l’instance de régulation au cours de ce parcours du combattant.
Mais il reste néanmoins un point de friction au sujet des ventes de cryptomonnaies XRP effectuées auprès d’investisseurs institutionnels. Car, dans ce cas précis et uniquement, elles sont toujours considérées comme des titres financiers. C’est la raison pour laquelle la SEC a officiellement proposé un règlement de ce dernier litige, à l’aide d’un chèque de 2 milliards de dollars…
Ne pas céder aux « intimidations » de la SEC
Et alors que la SEC présente cette amende record comme une sorte de faveur, les responsables du projet Ripple affiche une ferme opposition face à cette pénalité. C’est en tout cas le ton donné il y a quelques heures par son directeur juridique, Stuart Alderoty, sur le réseau X.
« Dans une affaire qui ne comportait aucune allégation (ou conclusion) d’imprudence ou de fraude, et dans laquelle Ripple a gagné sur des questions importantes, la demande de la SEC n’est qu’une preuve supplémentaire de son intimidation continue contre l’ensemble du secteur des cryptomonnaies aux États-Unis. »
C’est la raison pour laquelle Stuart Alderoty en appelle désormais au juge afin de régler ce litige. Car il explique rester « convaincu » que ce dernier « abordera cette phase finale de réparation de manière équitable. » Les paris sont lancés…
De toute évidence, l’affaire Ripple vs SEC est encore loin de se diriger vers un dénouement favorable. D’autant plus avec une instance de régulation US en train de continuer à accuser les responsables de ce projet d’effectuer des ventes illégales de XRP auprès d’acheteurs institutionnels. Ces dernières données retarderont-elles encore un peu plus la volonté – déjà reportée – d’entrée en bourse de Ripple ? Une affaire à suivre…. encore !
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