Le singe fait la grimace – Le copyright des Apes du Yuga Labs manquerait-il à l’appel ? Difficile de croire une telle chose venant de l’une des collections NFT des plus emblématiques de ces dernières années. Toutefois, l’incursion récente de ce nouvel art digital dans notre société a pris de cours les instances règlementaires. Si bien que c’est lors de procès que pourrait bien s’établir la jurisprudence de demain. Et, celui qui voit s’affronter Yuga Labs et l’artiste Ryder Ripps pourrait bien ne pas faire exception. Décryptage.
Les Bored Apes et la guerre du copyright
La réputation de Yuga Labs n’est plus à faire. Depuis son coup de génie avec le lancement de la célèbre collection NFT du Bored Ape Yacht Club (BAYC) en mai 2021, elle s’est aussi accaparé les Cryptopunks et les Meebits de Larva Labs. Devenant ainsi le porte-étendard de ce que l’on pourrait appeler l’industrie des NFT de luxe. Mais, un petit caillou dans leur chaussure pourrait bien venir perturber cette belle aventure.
Tout débute en juin dernier, lorsque Yuga Labs intente un procès à l’encontre de l’artiste Ryder Ripps. Ce dernier est à l’initiative de la collection NFT RR/BAYC fortement dérivée de l’originale. Yuga Labs l’accuse donc de publicité mensongère, de contrefaçon de marque et de cybersquatting. En d’autres termes, de profiter de la notoriété de la collection sans l’accord de celle-ci. Ripps nie en bloc l’accusation. Il prétend vouloir via sa collection NFT attirer l’attention sur de potentiels liens entre les BAYC et des symboles néonazis. Par ailleurs, il cherche à prouver qu’aucune collection NFT, même les plus grosses, n’est protégée par un copyright.
L’avocat de Ripps avance ainsi que la collection RR/BAYC serait une forme d’expression artistique prenant la forme d’un art d’appropriation. Il faut oser, certes, mais dans le cadre d’un procès, seul le verdict final compte. Ryder Ripps veut donc amener Yuga Labs sur le terrain du copyright en faisant prononcer par la Cour l’absence de copyright lié aux images de ces singes aux airs ennuyés. Et Yuga Labs semble aussi ennuyée qu’eux sur ce pan légal.
« [L’opposition] demande à la Cour de déclarer que Yuga Labs ne possède pas de copyright sur les images Bored Ape. Un copyright existe à partir du moment où du contenu pouvant être copyrighté est ancré dans un médium d’expression, quel qu’il soit. L’enregistrement d’un copyright n’est pas nécessaire pour en détenir un, en revanche c’est nécessaire pour lancer une action légale. La Cour ne devrait pas s’exprimer sur la détention ou non par Yuga Labs d’un copyright sur les images de Bored Apes car une telle opinion serait indicative tout au plus. »
Extrait des documents soumis à la justice par les avocats de Yuga Labs
Yuga Labs, l’accusateur accusé ?
D’ailleurs, Yuga Labs ne poursuit pas Ripps pour une violation de copyright. Soit parce que l’artiste pourrait s’appuyer sur des arguments de libre inspiration. Soit parce que le terrain du copyright dans le domaine des NFT est plus que miné. Et que Yuga Labs dans ce domaine n’est peut-être pas aussi carré qu’on pourrait le penser.
Les créateurs du Yuga Labs avaient pourtant affirmé que détenir un NFT permettait justement à son détenteur d’en obtenir les droits de copyright. Ainsi, chacun était libre d’utiliser l’image de son singe favori, en créant, par exemple, une collection de t-shirts à son effigie, un show TV, un concert ou toute autre fantaisie. Sans crainte de retour de bâton de la société mère.
« Un manque d’enregistrement de copyright en bonne et due forme ne signifie pas que l’entité en question ne possède pas de copyright. Quand la provenance est documentée, comme les NFT BAYC, la protection par copyright est automatique. »
Nous verrons bien si les méandres de la justice donnent raison à Yuga Labs. Car la société pourrait être accusée à son tour de publicité mensongère si l’absence de copyright venait à être approuvée par la Cour.
C’est un labyrinthe complexe de réglementations que les NFT, et par extension les cryptos, vont devoir arpenter durant les prochaines années. Après avoir longtemps ignoré ce secteur jugé futile, les instances réglementaires dégainent tour à tour leurs réglementations, à l’image de MiCA (Market in Crypto Assets). Sauf qu’à vouloir désormais aller plus vite que la musique, elles pourraient bien mettre en péril l’avenir prometteur de tout un secteur.
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