USA vs Europe : Les banques de l’UE sont-elles plus ouvertes aux entreprises crypto réglementées ?

L’herbe est toujours plus verte ailleurs. L’Europe se prépare à devenir la plus importante juridiction au monde à adopter un cadre réglementaire appliqué aux cryptomonnaies. En effet, le projet de loi Markets in Crypto-Assets (MiCA) va entrer en application au début de l’année prochaine. Une imminence à laquelle vient de s’ajouter la nomination des commissaires en charge de sa bonne mise en œuvre. Et alors que les acteurs locaux s’inquiètent, cela ressemble visiblement à un véritable paradis crypto du point de vue du Far-West réglementaire américain. C’est en tout cas l’avis partagé par Patrick Hansen, directeur stratégique européen pour la société Circle (USDC).

Les points clés de cet article :

  • L’Europe a adopté le projet de loi MiCA, un cadre réglementaire majeur pour les cryptomonnaies, qui entrera en vigueur début 2024.
  • Patrick Hansen, de la société Circle, a salué la clarté juridique de l’Europe, mettant en avant ses banques crypto-friendly comparées aux États-Unis.

Europe : un territoire crypto-friendly ?

La situation réglementaire des cryptomonnaies est chaotique aux États-Unis. Cela suite à de trop nombreuses années de guerre ouverte enclenchée par le patron de la SEC, Gary Gensler. Le tout basé sur une politique de règlement par punition qui n’a jamais pris le temps d’édicter les règles à suivre.

Mais la situation est sur le point de changer radicalement, suite à l’élection du candidat estampillé pro-crypto Donald Trump. Car son arrivée au pouvoir promet de s’accompagner du départ désormais programmé de Gary Gensler.

Dans le même temps, le gouvernement Républicain en cours de formation s’interroge sur la marche à suivre. Et cela pourrait bien prendre la forme d’une dilution des pouvoirs de la SEC au profit de la CFTC, considérée comme plus favorable.

Une complexité qui apparaît comme absente du côté de l’Europe. Car l’imminence de la mise en pratique du cadre réglementaire MiCA n’est plus qu’une question de semaines. Et cela aura au moins le mérite de poser des bases claires auxquelles l’industrie devra de plier. Peu importe de savoir si cet exercice d’origami sera bénéfique à tous ses acteurs.

Europe : un territoire crypto-friendly ?
Cryptomonnaies et inclusion bancaire – Patrick Hansen

En effet, le directeur stratégique européen pour la société Circle, Patrick Hansen, se montre pour le moins admiratif. Cela face à un territoire européen qui « possède le plus grand nombre de banques crypto-friendly dans le monde – 55 comparé à 23 en Amérique du Nord. » Mais encore…

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Une clarté juridique jugée favorable

Précisons pour commencer que le stablecoin USDC de Circle s’impose comme le grand gagnant de MiCA. Car si l’on prenait la température du côté de son concurrent Tether, il y a fort à parier que le discours serait plus proche de l’agacement.

Dans le cas présent, il est plus précisément question de la « fracture transatlantique dans l’accès bancaire pour les entreprises crypto », considérée comme « frappante ». Une situation récemment remise en lumière par le cofondateur du fonds d’investissement crypto a16z. Cela au sujet d’une supposée Operation Chokepoint 2.0 dénonçant une exclusion financière utilisée comme arme de répression par le gouvernement Biden.

« Ce n’est pas parce que les banques européennes prennent davantage de risques ou sont plus innovantes, mais plutôt parce que les réglementations de l’UE en matière de paiements et de cryptomonnaies créent une clarté juridique et, surtout, encouragent activement – et ne restreignent pas – la concurrence et l’innovation dans les paiements. »

Patrick Hansen

Le point central de la démonstration émise par Patrick Hansen serait la directive émise par l’Europe en 2000 (DEM). Cette dernière destinée à permettre aux « non-banques » de fournir des services de monnaie électronique et de paiements. Avec la promesse « d’aller encore plus loin, en proposant aux PSP non bancaires d’accéder directement aux systèmes de paiement des banques centrales ».

Car les États-Unis ne disposent pas d’un cadre fédéral dans le domaine (réglementé au niveau des États). « Il n’est donc pas surprenant que les banques d’Europe semblent plus ouvertes aux entreprises crypto réglementées ». Toutefois, une « surréglementation représente sans aucun doute un risque réel pour l’UE ». Mais Patrick Hansen considère qu’il faut parfois savoir distribuer les bons points.

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